Compte-rendu du Conseil Municipal du 8 septembre 2015
Présents :
Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Audrey PERQUIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT, Philippe VILADECAS
Excusés :
Franck ALBERTI donne pouvoir à Audrey PERQUIN
Alain ROBILLOT ouvre la séance
Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance
Délibérations
Agenda des travaux d’accessibilité
Le conseil municipal est appelé à approuver l’agenda d’accessibilité programmé (Ad’AP) de la commune dans le cadre de la mise en accessibilité de ses bâtiments et équipements en accord avec la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
Suite au diagnostic de d’accessibilité, dans les ERP de la commune, réalisé par la société Bureau Veritas en 2012, deux établissements sont à mettre en accessibilité sur le territoire de la commune, à savoir le bâtiment de la Mairie et le Petit Mont. Le bâtiment abritant une des classes du syndicat intercommunal scolaire n’entre pas dans cette démarche sachant qu’un projet de regroupement dans une école unique pour les 4 villages du SIS, est à l’étude.
La proposition de calendrier est la suivante :
Année 2015 : Mairie – salle des associations pour un montant estimatif de 19 800 € HT
Année 2016 : Salle de loisirs du Petit Mont pour un montant estimatif de 32 000 € HT
Année 2017 : Salle de loisirs du Petit Mont pour un montant estimatif de 18 000 € HT
Le montant total des travaux estimé s’élève à 69 800,00 €.
Lors de la discussion suivant cette présentation, sont abordées la compatibilité de ce calendrier avec les demandes de financement, les contraintes climatiques liées à la mise en place de plans inclinés pour l’accessibilité, l’accessibilité de l’église qui n’apparait pas dans le dossier initial (celle-ci sera réalisée indépendamment de ce calendrier) et la fermeture des locaux lors de leur mise aux normes.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal vote à l’unanimité la programmation pluriannuelle des travaux telle que proposée et autorise le Maire ou son représentant à déposer l’Ad’AP de la commune auprès de la Préfecture et à signer tous les documents et formulaires.
Révision des commissions
Après 18 mois de mandat, les élus d’Amance ont souhaité faire un point sur le fonctionnement qu’ils avaient mis en place lors de leur élection. Il est ressorti de cette discussion deux points importants :
certaines commissions doivent voir leur périmètre redéfini,
Une plus grande cohérence doit exister entre les commissions communales, les délégations et les commissions intercommunales.
Les principaux changements actés lors de ce conseil sont les suivants :
La commission Information et Communication disparait et est remplacée par une cellule communication,
La commission Sport, culture, associations, scolaire devient « Commission Animation et vie du village » elle intègre dans ses prérogatives la jeunesse. Les aspects sport et scolaire relevant respectivement du Syndicat Omnisport et du syndicat interscolaire,
La commission Aménagement territorial, environnement, forêt, espace vert devient « Commission Environnement, urbanisme, aménagement du territoire ».
Cellule communication
Philippe Viladecas
Geneviève Mortin
Commission finance
Florence Allenne
Jean-Denis Constant
Stéphane Laurent
Geneviève Mortin
Alain Robillot
Commission travaux et appels d’offre
Président :
Alain Robillot
Titulaires :
Florence Allenne
Stéphane Laurent
Isabelle Viardot
Suppléants :
Aline Bienaimé
Yann Doridant
Geneviève Mortin
Commission animation, vie du village
Franck Alberti
Aline Bienaimé
Jean-Denis Constant
Audrey Perquin
Alain Robillot
Philippe Viladecas
Commission Environnement, urbanisme, aménagement territorial
Franck Alberti
Yann Doridant
Stéphane Laurent
Geneviève Mortin
Alain Robillot
Commission gestion du personnel, gestion administrative des bâtiments communaux
Stéphane Laurent
Geneviève Mortin
Alain Robillot
Stéphane Laurent reprend la délégation de Jean-Denis Constant au syndicat interscolaire ainsi que son siège à la commission enfance.
Il est également rappelé que le Maire est susceptible de participer à l’ensemble des commissions communales et intercommunales et qu’il peut intervenir s’il le juge opportun dans le cadre des diverses délégations.
Le conseil municipal vote à l’unanimité la nouvelle organisation.
Questions diverses
Gestion informatisée du cimetière
Il va être procédé à une actualisation numérique de la gestion du cimetière, avec un logiciel spécialisé. Ce travail sera effectué par Anna sur des heures complémentaires à raison de 6heures par semaines pendant 8 semaines. Geneviève Mortin viendra en appui de cette démarche.
Calendrier des réunions
Suite à la rentrée scolaire et à la réorganisation des plannings de certains élus, la date du mardi soir pose problème. Afin d’y palier, il est décidé de déplacer les conseils au lundi soir qui devient ainsi le jour consacré aux commissions municipales, aux réunions d’équipe et aux réunions du Conseil municipal.
Les prochaines réunions sont donc programmées comme suit :
12 octobre 2015 20h30 : Conseil Municipal
9 novembre 2015 20h30 : Réunion d’équipe
30 novembre 2015 20h30 : Conseil Municipal
11 janvier 2016 20h30 : Conseil Municipal
22 février 2016 20h30 : Réunion d’équipe
14 mars 2016 20h30 : Conseil Municipal
25 avril 2016 20h30 : Conseil Municipal
30 mai 2016 20h30 : Réunion d’équipe
4 juillet 2016 20h30 : Conseil Municipal
Hiérarchisation des clés
Les serrures de toutes les salles communales (hors Petit Mont) ont été changées ou sont en cours de changement. Une convention sera passée avec tous les possesseurs de clé afin de préciser leurs responsabilités, y compris financière, liées à cette nouvelle hiérarchisation.
Commande de fuel mutualisée
Près de 13 000 l de fuel seront commandés cette année dans le cadre de la commande groupée organisée par le CCAS. En 2014, 9 000 l avaient été commandés.
Du côté de la Communauté de communes
La CCGC alerte les communes sur la dégradation du tri des déchets. Si cette situation devait perdurer, les tarifs des ordures ménagères pourraient être revus à la hausse pour répercuter les hausses imposées par le prestataire.
Autres points d’information
Le repas des anciens est fixé au 28 novembre 2015
Il est rappelé que depuis septembre, le service Tedibus est disponible le samedi
Les élections régionales sont fixées aux 6 et 13 décembre.
Une distribution de pain pourrait être remise en place à Amance prochainement
Il est demandé aux commissions de se réunir d’ici au 9 novembre afin de préparer leurs projets en vue du budget 2016.
La séance est levée à 23h00.
