Présents : Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT, Philippe VILADECAS
Excusés : Florence ALLENNE qui donne pouvoir à Stéphane LAURENT
Absent : Franck ALBERTI
Alain ROBILLOT ouvre la séance
Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance
Délibérations
Régularisation de l’échange des terrains entre la commune et Madame Brunck/Carel,
Cette opération lancée en 1994, n’a jamais été achevée et il revient au Conseil de voter cette délibération afin de finaliser l’échange de ces terrains en indiquant les numéros des parcelles. La parcelle objet de l’échange et appartenant à la Commune est la parcelle Section A numéro 346 ; les Parcelles objets de l’échange et appartenant à Madame Nicole CAREL sont les Section A numéro 82, 343 et 344 d’une surface équivalente. Il est précisé que la valeur vénale de chacun des lots est de 1080 €.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette délibération
Attribution de subventions aux associations
Jean-Denis CONSTANT explique les modalités d’attribution des subventions aux associations du village et précise que l’objectif, à terme, est que ces subventions soient votées le plus tôt possible dans l’année.
Il souhaite également qu’une réflexion plus poussée soit menée quant aux associations subventionnées par plusieurs communes du territoire avec la question d’un soutien global par la communauté de communes. Il rappelle également que, de par leur histoire, certaines entités sont soutenues par obligation contractuelle par les communes, ce qui introduit un biais dans l’attribution de ces subventions.
Les aides proposées par la commission sont les suivantes :
- AIRPAS : 50€
- EPAB : 110€
- Jumelage : 150€
- Une brise dans le clocher : 150€
- ASGC : 340€
- AMAP : 100€
- Amis du Lavoir : 200€
- Foyer Rural : 900€
De par son rôle de présidente de l’association des Amis du lavoir d’Amance, Geneviève MORTIN ne participe pas aux discussions.
Le Conseil Municipal vote par 8 voix pour et l’abstention de Geneviève MORTIN les propositions de la commission.
Décision modificative concernant le FPIC
L’Etat ayant augmenté la contribution d’Amance au Fonds de péréquation Intercommunal et communal, la commune doit transférer la somme de 969 € correspondant à cette augmentation. La participation d’Amance au FPIC pour cette année se monte à 4031 €.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité les propositions de la commission.
Soutien à la candidature de Paris aux JO de 2024
L’Association des maires de France a sollicité la commune d’Amance pour que celle-ci apporte son soutien à la candidature de Paris aux JO de 2024. Les débats s’engagent sur l’opportunité d’un tel soutien et sur l’intérêt, pour la commune de soutenir cette démarche.
Le Conseil Municipal décide de ne pas se prononcer sur cette délibération.
Désignation d’un membre du conseil au CCAS en remplacement d’Audrey Perquin
Suite au départ d’Audrey PERQUIN du Conseil d’ Administration du CCAS, le Maire propose de procéder à la désignation d’un représentant parmi les membres du Conseil Municipal pour la remplacer. Stéphane LAURENT se propose pour lui succéder.
Le Conseil Municipal désigne à l’unanimité Stéphane LAURENT comme nouveau membre du CCAS en remplacement d’Audrey PERQUIN
Informations
Fermeture estivale de la Mairie :
La mairie sera fermée du 8 au 28 août 2016
Manifestation du village :
Geneviève Mortin fait un point sur les nombreux événements qui animeront la vie du village durant l’été et le début de l’automne.
Ecole d’Amance
Stéphane LAURENT fait un point sur la fermeture de l’école d’Amance. Le déménagement est prévu le 9 juillet. Les transports en bus seront revus et les parents seront informés durant l’été. Philippe VILADECAS appelle à ce que ce lieu reste un lieu de vie et d’animation pour le village. Le devenir de l’école doit être intégré à la réflexion menée sur le cœur du village. Cette démarche sera accompagnée par une architecte urbaniste du CAUE 54.
Recensement à Amance :
Le prochain recensement de la population amançoise se déroulera en janvier février 2017. Les habitants seront informés dans les prochains mois du déroulement de cette démarche.
Questions diverses :
Jean-Denis Constant interroge le conseil sur la réalisation des travaux prévus Porte en bas. Alain ROBILLOT précise que le recrutement de Julien PIERRON devrait permettre d’accélérer les travaux. La priorité a été mise jusqu’à présent sur le bouchage des trous notamment rue Saint-Joseph et rue Saint Charles. Ces travaux étaient prioritaires pour sécuriser la circulation des véhicules dans ces deux rues.
Jean-Denis Constant demande s’il ne serait pas possible de mettre en place un système d’alerte/d’information en cas d’urgence ou de problème dans la commune. Philippe VILADECAS précise qu’il a déjà regardé la faisabilité d’une telle démarche mais que compte tenu des règles régissant ce type de liste, un tel système ne pourrait être officiellement mis en place qu’à destination des membres du conseil.
La séance est levée à 22h30
