Présents : Isabelle Viardot, Alain Robillot, Genevieve Mortin, Florence Allenne, Stéphane Laurent,
Jean Denis Constant, Franck Alberti
Absents : Yann Doridant, Aline Bienaimé
Secrétaire : Stéphane Laurent

DÉLIBÉRATIONS

Remplacement des luminaires communaux

Pour Amance, une opportunité s’est présentée par la communauté de communes Seille et Grand Couronné de faire partie d’un appel d’offres mutualisé, avec Cerville et d’autres communes. Il s’agissait de faire chiffrer le coût du remplacement des 106 lampes d’éclairage public par du matériel à leds. Cette opération peut être financée par deux sources : le Contrat de territoires solidaires du Conseil départemental , et les Contrats d’Economie d’Energie, et ce à hauteur minimum de 80 %.
La société retenue pour ces travaux est le groupement SVT-CEGELEC, pour un montant HT de
46180 € pour Amance.

Le conseil municipal vote à l’unanimité le choix de ce prestataire

Conventionnement pour l’Administration du Droit des Sols

Il est proposé de conventionner avec la comcom du Bassin de Pompey pour le traitement des documents d’urbanisme de notre comcom. Il s’agit des permis de construire, de lotir, de démolir, les déclarations préalables, les certificats d’urbanisme. Ce traitement était anciennement assuré par la DDT.
A terme, le coût devrait être de 140 000 €/an pour deux techniciens, la dépense étant prise en charge par la CC. En marge de cette délibération, Jean-Denis Constant demande que le conseil municipal soit informé lorsque de nouvelles constructions sont acceptées par le maire.

Le conseil municipal vote à l’unanimité le conventionnement proposé

Modification de la télétransmission

Le CD 54 abandonne en juin 2018 la prestation de télétransmission. L’éventuel passage à un nouvel opérateur pourrait nécessiter une nouvelle délibération qu’il s’agit donc d’anticiper, afin de consulter d’autres opérateurs.