Conseil Municipal du 8 juillet 2014

La séance est ouverte par Alain Robillot.
Stéphane Laurent est désigné secrétaire de séance.

1. Délibération concernant le projet de convention entre le Maire et l’association « Les Amis du lavoir d’Amance »

Geneviève Mortin, présidente de l’association « Les Amis du lavoir d’Amance » se retire de la salle du conseil. Elle ne participera ni à la présentation du projet, ni au vote du conseil.

Philippe Dion, membre de l’association, fait un historique rapide de la rénovation du lavoir et présente le type de mobilier que l’association se propose de réaliser.
Il s’agit de deux ensembles table+banc solidarisés équivalent à ceux disposés le long de la voie verte.
Chaque table pourra accueillir 10 personnes.
Le mobilier sera en bois dont l’essence reste à définir. Le bois pourrait être traité à l’huile de lin afin de le protéger à minima. Si le mélèze est envisagé (20 ans de durée d’utilisation), Yann Doridant évoque la possibilité d’utiliser de l’acacia (30 à 40 ans de durée d’utilisation).
Philippe Dion est de l’avis de Yann mais évoque des difficultés à trouver suffisamment de bois pour créer deux ensembles mobiliers. L’ensemble sera fixé dans le sol avec du ciment. L’association fournira les deux ensembles et la municipalité se chargera de préparer le terrain et de fixer l’ensemble.

Cette convention vise également à rénover le mur, largement dégradé, situé derrière le lavoir. Deux journées d’ateliers de construction de mur en pierre sèche seront organisées par l’association afin de mener à bien ce chantier.

Yann Doridant évoque également la possibilité de planter des arbres pour faire de l’ombre au dessus de ces tables. Ce point sera rediscuté lors d’un prochain conseil.

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité des membres présents et représentés la signature de la convention avec l’association « Les Amis du lavoir d’Amance » concernant la réalisation et l’installation de 2 tables+bancs et la réfection du mur à l’arrière du lavoir.

2. Délibération concernant le réajustement du loyer de l’appartement actuellement loué

Lors du conseil municipal du 18 avril, le conseil avait autorisé le Maire à faire évaluer le prix de location de l’appartement libre depuis plusieurs mois sans trouver preneur.
Suite à cette estimation, il est proposé de baisser le prix de 8% pour être plus en phase avec le marché immobilier actuel.
Dès lors que le tarif de l’un des deux appartements est réévalué, le conseil municipal souhaite réévaluer le prix du second appartement pour que les ratios soient cohérents.

Le conseil municipal se prononce à l’unanimité pour le réajustement des prix du second appartement et propose que ce nouveau tarif s’applique au plus tard le 1er septembre 2014 ou à la date de location du premier appartement si celui-ci est loué avant.

3. Délibération concernant l’accueil des enfants dans le cadre du SIS

Avec la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, la salle de Dommartin devrait être utilisée de manière plus importante qu’auparavant, ce qui entraînera un surcoût pour la commune de Dommartin.
Une proposition d’augmentation a été faite lors de la dernière réunion, et refusée par les membres du SIS.
Afin de justifier sa proposition, le conseil municipal de Dommartin va effectuer une étude afin d’estimer au plus juste le coût de location de la salle.
Pour mémoire, la commune de Dommartin accueille les élèves du RPI depuis la création de la cantine.

La commune d’Amance va proposer de prendre le relais pour quelques années (5 ans par exemple) et va travailler à une évaluation a minima du coût d’utilisation du petit Mont. Ce système de relais pourrait être proposé au fonctionnement du SIS, afin d’accueillir à tour de rôle l’ensemble des activités périscolaires et de cantine.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise Audrey Perquin, représentante de la commune d’Amance au syndicat interscolaire, à proposer l’utilisation de la salle du Petit-Mont à compter de septembre 2015 dans le cadre d’une convention de 5 ans avec le SIS.
Un tarif sera proposé au prochain conseil municipal après évaluation par la commission finance.

4. Délibération concernant une convention avec les foyers ruraux pour la mise à disposition de locaux

Lors d’un tour d’horizon des différents locaux de la commune avec M. Marchand, les conseillers municipaux ont pu constater l’éparpillement des lieux de stockage des biens tant de la commune que de l’association des foyers ruraux.
En outre, un certain nombre de ces locaux servaient à du matériel inutilisé.
Les foyers ruraux et la commune vont débarrasser ces espaces et une benne sera mise à disposition le 9 ou le 10 juillet 2014 pour jeter tout ce qui n’est plus utile.
A l’issue de ce débarras, une nouvelle convention sera signée avec les foyers ruraux afin de remplacer celles existantes quant à l’utilisation des locaux :

• Le Petit Mont sera exclu de cette nouvelle convention,

• La commune mettra à disposition de l’association la cave située sous le secrétariat de la mairie

• La mairie réaffectera les différents locaux de manière à optimiser leur utilisation.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, autorise le Maire à signer une nouvelle convention avec l’association des foyers ruraux d’Amance afin de remplacer les précédentes.

5. Informations diverses en lien avec les travaux des commissions.

Finances

• Une ligne de crédit a été ouverte à la Caisse d’Epargne afin d’anticiper les creux de trésorerie attendus pour la période estivale et dans l’attente de l’arrivée de subventions.

• La commission finance de la Communauté de Communes du Grand Couronné (CCGC) va démarrer dans les prochaines semaines une réflexion sur le fond de compensation versé aux communes depuis la suppression de la taxe professionnelle ainsi qu’un travail sur l’évolution de la dotation de solidarité. Ces deux démarches menées en lien avec les communes visent à proposer une meilleure répartition des richesses et devraient être effectives pour le budget 2015.

Communication

• Le nouveau site web de la commune sera ouvert courant juillet. L’adresse sera transmise aux Amançois dans Amance Info de juillet.

• Le panneau d’affichage qui était au fond de la « cour » de la mairie a été déplacé à côté de la porte d’entrée afin d’être plus visible. De plus, la communauté de communes va offrir un nouveau tableau d’affichage pour les informations municipales et intercommunales.

Travaux

• Lors des derniers orages, une partie de la bergerie utilisée par Guy et Marie-France Christophe sur la route de Fleurfontaine a été inondée. Lors de la réfection de la chaussée, rien n’a été prévu pour empêcher l’eau de ruisseler vers la bergerie. Alain Robillot a redemandé à la société Eiffage de proposer un devis. Suite à la proposition de la société, le Maire va rencontrer les différentes parties-prenantes afin de partager la charge liée à ces travaux complémentaires. Outre cet aménagement, il sera aussi demandé de refaire la route vers le chenil qui présente un important affaissement.

• La commune consulte actuellement des menuisiers afin de remplacer les volets des appartements municipaux exposés à l’ouest et donc aux intempéries

• Pour les travaux d’été à l’école, la maitresse d’Amance a présenté une liste de travaux qui lui semblent importants à réaliser avant la rentrée scolaire. Certains de ces travaux seront pris en charge par le SIS. Les travaux relevant de la commune concernent :
  – le nettoyage et le bouchage d’un trou de macadam dans la cour,
  – la sécurisation d’une porte dans la cour de récréation,
  – la reprise de la plaque d’égout et de l’escalier d’accès à la classe,
  – le dysfonctionnement de l’un des radiateurs de la classe,
  – la maîtresse souhaiterait également pouvoir accéder à la butte du château. Sur ce point, le conseil reste réservé du fait de la sécurité actuelle du site.

Environnement, espace rural

• La communauté de communes a lancé un audit pour évoluer vers un nouveau PLU Intercommunal (PLUI).

• ERDF est en train de développer une réflexion en lien avec l’université et les collectivités (Grand Nancy, CG57, Conseil Régional,…) concernant les nouvelles habitudes de déplacement des lorrains. La CCGC pourrait se mobiliser et s’associer à cette réflexion.

• Yann Doridant est en train de boucler l’affouage pour l’année 2014.

• Le 19 juillet, de 9 h à 12 h, l’opération « sécateur et apéro » propose aux Amançois de venir avec leur sécateur pour entretenir les Terrasses de la Montjoie. Une visite préalable sera effectuée avec Michel Christophe pour préparer le travail. Il s’agit, à travers cette opération de co-responsabiliser les habitants quant à l’entretien des espaces verts du village, et de passer ensemble un moment convivial au service de tous.

• La plupart des baux communaux ont été signés en 2011 pour une durée de 9 ans. Il y a donc peu de marge de manœuvre possible quant à une évolution de ces terrains.

• Un point d’eau sera installé prochainement devant la Mairie. Ce travail de plomberie sera réalisé en parallèle d’autres travaux.

• Une évaluation préalable est en cours pour identifier les endroits du village où la circulation et le stationnement posent problème aux piétons et/ou aux véhicules. Cette démarche fera prochainement l’objet d’une consultation publique.

Sport, culture

• Les élus de la commune au syndicat omnisport vont interpeller le président du SOGC quant à l’état du terrain de foot d’Amance. Il est également rappelé que le terrain de tennis de Laître-sous-Amance est accessible à tous les habitants du Grand Couronné.

• Compte tenu de l’état de dégradation du mur d’escalade du Petit Mont et du grillage l’entourant, les prises ont été retirées sur une hauteur de 3m pour éviter l’utilisation sauvage, et donc les accidents.

• Les membres de la commission culture invitent les associations du village à venir les rencontrer pour évoquer avec les élus leurs projets et leurs besoins éventuels.

• La commission culture organise un déplacement pour permettre à ceux qui le souhaitent d’aller voir le son et lumière place Stanislas le 29 août prochain.

• Les 21 et 22 septembre, se dérouleront les journées du patrimoine. Le thème de cette année est « Patrimoine culturel, patrimoine naturel ». Les acteurs associatifs amançois pourraient s’approprier ce thème pour proposer des animations dans le village. Alain Robillot profite de ce point pour faire part de ses échanges récents avec d’autres élus et des possibilités offertes de disposer de subventions pour rénover les chemins autour du village.

• La commission culture envisage de proposer des visites guidées du village afin de mettre en valeur notre patrimoine local.

Ecole

• Un échange sur les rythmes scolaires sera organisé vers les vacances de la Toussaint pour faire un point avec les parents sur la mise en place du nouveau système.

Formation des élus

• Une demi-journée d’information organisée par l’association des maires de Meurthe et Moselle devrait avoir lieu fin septembre concernant le financement des communes. Geneviève Mortin continue à travailler sur la mutualisation des formations avec les communes voisines.

6. CCAS

• La commune d’Amance met à disposition de la famille la salle Nel pour organiser les 100 ans de madame Vigneron, doyenne du village.

• Vu le succès de la première commande, l’opération de commande de fuel mutualisée sera reconduite en janvier 2015.

• L’analyse des besoins sociaux est en cours avec une visite de tous les foyers concernant l’action sociale.

7. Questions diverses : prochaines manifestations au village.

• Le 28 août, le festival du film de chercheur repasse par Amance pour une projection en plein air, à la tombée de la nuit, avec le film « Lascaux, le ciel des premiers hommes ».

• Le dimanche 7 septembre (à l’église, à 17 heures) aura lieu, dans le cadre du centenaire de la bataille du Grand Couronné, une conférence ouverte à tous et intitulée « Amance, au cœur de la bataille ». Ces deux manifestations sont organisées par l’association « Les Amis du lavoir d’Amance ».

Sauf réunion ou convocation de dernière minute, la prochaine séance du conseil municipal se déroulera mardi 9 septembre.

La séance est levée à 22h00.

Ce résumé n’est pas une présentation exhaustive des débats municipaux et des décisions votées.
L’intégralité du Compte-Rendu est disponible en cliquant ici.