Présents :
Stéphane Laurent, Marie-Hélène Stein, Johann Clément, Olivier Salvé, Francis Nicolas, Sandra Hauser, Jennifer Cosar, Pascal Scheibel, Patrick Vuillemin, Gregory Gereben
Excusée : Cécile Parietti-Winkler,
Jennifer COSAR est élue à l’unanimité secrétaire de séance.
Présentation du projet des ados du village pour une salle d’activité
5 jeunes du village sont venus présenter au conseil leur souhait de pouvoir disposer d’une salle au cœur du village pour pouvoir se retrouver.
Ils font part de leurs attentes mais également de leur disponibilité pour repeindre la salle qui serait mise à leur disposition et participer à des activités pour animer la commune (distribution de bulletins, ramassage de déchets,…). La présentation est suivie de questions de la part des élus afin de prévoir l’encadrement du projet, la salle la plus adaptée à leur projet,…
Une démarche sera engagée avec le foyer rural pour les accompagner dans la démarche et leur permettre de réaliser leur projet librement et de manière sécurisée.
Résultat du sondage sur le projet du mandat
Après 10 semaines de sondage, les habitants d’Amance ont choisi comme projet pour le mandat l’enfouissement et la dissimulation des lignes électriques et l’embellissement du village. Les élus municipaux vont donc s’atteler à ce projet sollicité par près de 2/3 des personnes qui ont répondu au sondage.
Délibérations
Groupement de commandes pour l’achat d’énergie
La Loi n°2019-1147 du 8 novembre 2019 instaure la fin progressive des tarifs réglementés de vente d’électricité pour les consommateurs qui emploient plus de 10 personnes ou dont les recettes excèdent 2 millions d’euros. Même si Amance n’est à priori pas concerné, les économies susceptibles d’être réalisées amènent Sandra HAUER à proposer au conseil d’adhérer à la commande groupée du Grand Nancy. Ce groupement concerne 260 communes et peut permettre à la commune de faire baisser ses factures d’électricité.
Après en avoir délibérer, le conseil vote à l’unanimité pour l’adhésion au groupement de commande du Grand Nancy.
Organisation du temps de travail des agents territoriaux
La loi du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a organisé la suppression des régimes dérogatoires aux 35 heures maintenus dans certains établissements et collectivités territoriales et un retour obligatoire aux 1607 heures.
Le Maire présente les modalités de calcul de ces 1607 h ainsi que les autres règles de travail applicables au sein des collectivités territoriales. Cette décision ne changera pas grand-chose pour Amance puisque les agents travaillaient 1600h (en ETP). Dans ce nouveau contexte, la journée de solidarité sera désormais travaillée. Certains élus considèrent qu’au regard de ce qui peut exister dans d’autres collectivités, il est regrettable que le rythme actuel ne puisse être maintenu.
Après en avoir délibérer, le conseil vote par 8 voix pour et 2 abstentions la nouvelle organisation du temps de travail.
Attribution des subventions aux associations
Patrick présente les demandes de subventions adressées à la commune. Au-delà de l’ASGC et de AIRPAS, BAM a sollicité 150 € et le foyer rural d’Amance 800 €.
Concernant la brise dans le clocher, l’association propose de restaurer la porte battante à l’intérieur de l’église. Après échange, la commune propose de prendre à sa charge les travaux permettant d’économiser 100 € sur la facture grâce à la récupération de la TVA.
Il est rappelé que les membres des bureaux des associations s’abstiennent de voter
Après en avoir délibérer, le conseil vote par 8 voix pour et 2 abstentions les subventions suivantes :
– BAM : 150 €
– Foyer rural d’Amance : 800 €
Renouvellement de l’adhésion au logiciel cimetière ETERNITÉ de l’ADM54
Par délibération du 17 septembre 2018, le conseil municipal a voté l’acquisition d’un logiciel de gestion du cimetière pour permettre la mise à jour des données et mettre en place une gestion informatique du cimetière.
L’outil LOGITUD proposé par l’Association Des Maires de Meurthe et Moselle avait été retenu
Il convient aujourd’hui de renouveler l’abonnement pour le solde de l’année 2021 (19/11/21 au 31/12/21) et pour 5 ans à compter du 1er janvier 2022
La cotisation est fixée à 194 €/an et pourra faire l’objet d’ajustements de +/-10% chaque année selon 4 strates de population.
Après en avoir délibérer, le conseil vote à l’unanimité la reconduction de l’adhésion au logiciel ETERNITE
Informations
Titularisation de Johann Voldaire
Stéphane et Olivier ont effectué le troisième entretien de Johann dans le cadre de sa stagiairisation. S’il n’y a pas de souci d’ici au 1er décembre, le Maire signera l’arrêté de titularisation de Johann VOLDAIRE
Déploiement de la fibre.
Les travaux ont débuté la semaine dernière et les câbles seront installés sur l’ensemble du village à la fin du mois. La Bouzule et les appartements de l’INRAe seront raccordés avec Champenoux.
Les démarches de déploiement vont encore prendre plusieurs mois et nous aurons accès à la fibre sans doute fin 2022 avec 1 an d’avance.
Aucun démarchage ne doit avoir lieu dans les prochains mois auprès des particuliers et il convient donc à l’ensemble des élus d’être à l’écoute des habitants en cas de démarche douteuse.
La commune va suivre de près le déploiement pour informer au plus vite les élus et les habitants dès lors qu’une étape sera franchie dans le déploiement de la fibre.
La commune s’attachera également à informer les habitants des points de vigilance liés à chaque étape du déploiement (surtout au moment de l’ouverture de la commercialisation).
Enfin, il est rappelé que les propriétaires ont l’obligation d’élaguer ou faire élaguer les lignes électriques et les lignes téléphoniques. Pour ce dernier point, c’est un élément important pour permettre un déploiement dans les délais prévus.
Travaux route de Bouxières
Les travaux d’enfouissement ont été suspendus début septembre pour 2 raisons :
- Le souhait d’un lotisseur d’acheter l’ensemble des terrains constructibles pour une opération immobilière globale et la réalisation des travaux d’assainissement
- La complexité des travaux d’assainissement du fait de la longueur et de la pente nécessaire pour les canalisation.
Nous allons donc procéder dans un premier temps aux travaux de sécurisation dès que l’entreprise disposera d’un créneau pour intervenir.
Travaux des employés communaux :
Durant la période estivale, nous avons expérimenté un nouveau rythme de travail pour les employés communaux. Le village a été découpé en 3 secteurs ( Est, Ouest, Centre). Afin d’optimiser le temps de travail, les employés interviendront chaque semaine sur un secteur différent. Cela permettra de limiter les déplacements d’un bout à l’autre du village et de planifier au mieux leur travail.
Dans ce contexte, et sauf urgence, il conviendra, pour les demandes de particuliers de rappeler cette règle et Olivier se chargera de planifier les travaux avec les employés pour chaque semaine.
Commande de fuel mutualisée
Celle-ci a été réalisée conjointement avec la commune de Laître. 36 000 L ont été commandés permettant de baisser de 6 centimes par rapport au prix individuel.
18 & 19 septembre : Dernier week-end estival à Amance
18 septembre :
Projection de film à l’église pour retrouver nos ainés à l’époque de leur jeunesse.
19 septembre
Nous partirons ensemble à l’autre bout du village pour une randonnée de 12 km sur la journée.
- 10h30 Départ de l’église
- 10h45 halte au lavoir avec Philippe DION
- 12h30 repas tiré du sac à la Bouzule
- 14h00 animations à l’arboretum d’Amance (ci-après)
- 17h30 retour au village
Ceux qui le souhaitent pourront nous rejoindre à l’une ou l’autre des étapes pour partager ces temps de convivialité et de découverte.
19 septembre de 10h à 17h30 :
Ouverture permanente de l’Arboretum d’Amance
À l’occasion des Journées du patrimoine, le CPIE Nancy-Champenoux et le Centre INRAE Grand Est – Nancy organisent le lancement de l’ouverture permanente de l’Arboretum d’Amance de Champenoux au public. Retrouvez-nous le 19 septembre 2021 pour découvrir des arbres du monde d’hier et de demain.
Au programme :
- Escape game sur la forêt
- Visites guidées des arbres du monde
- Ateliers nature pour les enfants
- « Au pied de mon arbre » avec des jeunes chercheurs
- « Blabla sous les séquoias »
- Mini sorties sur le monde secret des mousses et des champignons
- Ateliers scientifiques sur les tiques (Inscription obligatoire à faire sur place).
29 septembre 19h30 salle NEL
Réunion Publique Grand Nancy Défib
Venez découvrir ce dispositif développé sur la Métropole du Grand Nancy dont l’objectif est de porter les premiers secours aux personnes victimes d’un accident cardiovasculaire sur le village. Cette rencontre sera l’occasion de s’interroger sur ce que nous pouvons développer sur le village en lien avec cette situation d’urgence.
2 octobre
Débroussaillage des chemins communaux
La commune fait appel aux bénévoles pour participer un chantier participatif afin de rouvrir le « sentier de derrière les murs ». Après un café d’accueil à 9h30 nous nous répartirons par équipes pour dégager le chemin qui nous permettra d’aller des terrasses de la Montjoie jusqu’à la route de Laître.
22 octobre
Apéro santé le 22 octobre à 19h45(après l’AMAP) au Petit Mont.
Les échanges tourneront autour de 2 thématiques :
- Le maintien des sénior dans le village
- Santé et solidarité
Situation Fleurfontaine
L’expert a été relancé par notre avocate afin de connaître la situation du dossier
Routes Communales
Olivier a eu un rendez-vous avec MMD54 afin d’envisager les travaux de voirie à réaliser sur les routes communales.
Nous sommes en attente d’un devis pour une étude technique.
Fleurissement du village
Il convient de nous interroger sur la suite du fleurissement du village. Les questions se posent sur différents sites côté ouest mais également sur le talus Viardot côté est et les terrasses la Montjoie. Il est rappelé que nous devrions avoir la visite de la commission des villages fleuris en 2022
Echéances affouages
Les dates d’inscription pour les affouages sont fixées entre le 4 octobre et le 5 novembre. Les parcelles 12 et 13 seront exploitées. Grégory annonce qu’en 2022, la commune devrait récupérer l’exploitation de certaines grumes.
Poubelle Porte en bas
Les élus interpellent le Maire sur le fait que la poubelle de la porte en bas est toujours pleine et qu’il faudrait régulièrement la vider.
Dératisation :
Les propriétaires autour de la porte en haut sont régulièrement infestés par des rats. Afin de gérer efficacement ce problème, la Mairie envisage un traitement global du secteur afin de traiter l’ensemble du secteur simultanément.
Mobilisation du DIF élu
Stéphane rappelle aux élus qu’ils peuvent bénéficier de formations financées par le DIF élu et propose de réfléchir à une formation qui pourrait convenir à chacun et ainsi l’organiser comme une journée de Team building.
