Présents : Franck Alberti, Florence Allenne, Aline Bienaime, Jean-Denis Constant, Yann Doridant, Stéphane Laurent, Geneviève Mortin, Alain Robillot, Isabelle Viardot.
Absent: Philippe Viladecas.
Délibérations :
Indemnité de conseil de Monsieur le Receveur.
Monsieur le Maire rappelle qu’à l’occasion du changement de Receveur, le Conseil Municipal doit se prononcer sur l’indemnité de conseil à lui attribuer chaque année.
Compte tenu de la rigueur budgétaire et des diminutions de dotations de l’état, il est proposé de ne pas attribuer d’indemnité de conseil à Monsieur le Receveur.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’absence d’indemnité de conseil à M. le Receveur.
Admission en non-valeur de produits irrécouvrables.
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU le budget de la Commune,
VU les états des produits irrécouvrables présentés par le Trésorier d’Essey-lès-Nancy, comptable de la commune, à savoir pour l’année 2009 :
Références titre N° 3
Nom du débiteur : Arnaud BRIOLET
Objet de la recette : location salle
Montants : 50,00€ + 250,00 €
Référence titre N°15
Nom du débiteur : LEXIS NEXIS SA
Objet de la recette : reliure formulaires des maires
Montant : 24,27€
Il est demandé au conseil d’admettre en non-valeur les références précitées.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité l’admission en non-valeur de ces références.
Recensement de la Population Année 2017.
Le recensement de la Population de la Commune, se déroulera du 19 janvier au 18 février 2017, il y a lieu pour se faire de nommer un Agent recenseur. Le Maire propose la candidature de Madame Jennifer COSAR en qualité d’Agent recenseur. Madame COSAR percevra une rémunération brute de 660 €
Il est demandé au conseil d’admettre en non-valeur les références précitées.
Le Conseil Municipal valide à l’unanimité la candidature de Madame COSAR.
Prime de fin d’année 2017.
Le Maire propose au Conseil Municipal d’allouer une prime de fin d’année aux employés de la Commune, définie comme suit :
– PAIGNOT Anna, 330 €
– MARCANGELI Bruno, 470 €
– PIERRON Julien, 260 €
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité ces primes de fin d’année.
Informations :
Les plaquettes des sentiers réalisées par la Communauté de Communes seront distribuées au repas des aînés puis dans le village .
