Présents : Franck ALBERTI (arrivé en cours de conseil), Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT,
Excusé : Philippe VILADECAS qui donne pouvoir à Stéphane LAURENT
Alain ROBILLOT ouvre la séance en présence de Mme Chaynesse KHIROUNI députée de notre circonscription
Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance
Délibérations
Délibération sur l’arrêté préfectoral de projet du périmètre nouvel EPCI
La commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) a validé le 21 mars la fusion intégrale des intercommunalités du Grand Couronné, de Seille et Mauchère et des communes de Moivrons, Villers les Moivrons et Bratte. Celle-ci prendra effet au 1er janvier 2017. Il est demandé au Conseil de délibérer sur cette décision de M. le Préfet. De multiples réunions ont été l’occasion d’échanger sur cette fusion et les élus Amancois restent fidèles à leurs convictions.
Le Conseil Municipal vote par 8 voix pour et 1 abstention la proposition de nouveau périmètre de l’EPCI
Recrutement d’un emploi aidé pour les travaux communaux
La commission gestion du personnel a travaillé depuis plusieurs mois sur le recrutement d’un emploi aidé afin de répondre aux besoins de la commune concernant la réfection des locaux communaux. Une offre a été publiée en lien avec la mission locale et une dizaine de CV a été reçu. Suite à l’entretien de quatre candidats, La commission propose de retenir la candidature de M. Julien PIERRON titulaire de deux CAP de plâtrier-plaquiste et peintre en bâtiment.
Le Conseil Municipal vote à l’unanimité le recrutement de M. Julien PIERRON pour une durée de 3 ans
Informations
Travaux à la cuisine du Petit Mont
La hotte de la cuisine du Petit-Mont a été remplacée. Le coût des travaux (420 €) est partagé entre la commune et le foyer rural d’Amance.
Projet de territoire de la Communauté de Communes du Grand Couronné
Alain Robillot présente les démarches qui ont abouti à la rédaction du projet de territoire de la Communauté de communes. Le document d’orientation intitulé « Dessinons ensemble le Grand Couronné » a été diffusé dans l’ensemble des boites aux lettres du territoire. Outre les éléments chiffrés concernant des données générales du territoire, le projet est articulé autour de 4 axes :
- Economie
- Qualité de vie
- Equipements et services
- Ressources naturelles
La présentation sera prochainement mise en ligne sur le site de la commune.
Calendrier de la fusion avec la Communauté de Communes de Seille et Mauchère et les communes voisines
Dans de cadre de la fusion des Communautés de communes du Grand Couronné, de Seille et Mauchère et des 3 communes de Moivrons, Villers-les-Moivrons et Bratte, plusieurs réunions vont être organisées dans les prochaines semaines avec les maires et l’ensembles des élus du territoire. Ces réunions ont pour but de mieux connaître les communes voisines et ainsi de mieux préparer la fusion. Cette étape de la fusion se fera en lien avec Mairie-Conseil qui avait accompagné la démarche de dynamique économique au sein de notre Communauté de communes en 2015. Un bureau d’étude viendra également en appui des deux intercommunalités et des 3 communes pour construire la mécanique de la nouvelle collectivité. Il est à noter que le volet urbanisme est d’ores et déjà en cours de rapprochement dans le cadre d’un recrutement actuel au sein de la CCGC, dont le profil tient compte des besoins de la future entité. Un travail commun est également mené concernant l’administration du droit des sols.
Une discussion s’engage sur la place des habitants dans cette fusion et la parole qui leur sera donnée. Il est noté que la mobilisation des citoyens sur ce genre de démarche est compliquée car les personnes ne se sentent pas concernées. Les décisions prises au-delà de la commune apparaissent comme incompréhensibles, trop complexe et déconnectées des attentes des habitants. Un travail de fond et dans la durée doit être mené pour permettre aux habitants de prendre conscience de l’importance du rôle des intercommunalités.
Informations sur l’avancement de la nouvelle école
Après le transfert de la compétence construction au SIS, les étapes se succèdent avec le cabinet d’architecte. La dernière réunion en date du 20 avril a permis de valider la première étape de réalisation des plans de la nouvelle école. Le calendrier fixé par le SIS prévoit une ouverture en septembre 2017 même si la date effective d’ouverture de l’école ne pourra être définitivement arrêtée qu’au cours du premier trimestre 2017. Concernant les subventions, tous les dossiers ont été transmis aux financeurs potentiels. Le SIS est en attente des soutiens qui seront accordés pour ce projet. Sur ce point, une réunion est prévue avec la CAF début mai et le travail sur le nouveau Projet Educatif Territorial (PEDT) est en cours pour une mise en place en septembre 2016 avec le recrutement d’une directrice.
Information sur le Centre Communal d’Action Sociale
Aline BIENAIME souhaite prendre du recul vis-à-vis du CCAS en raison notamment de ses nouvelles activités professionnelles. Ce point sera abordé lors d’un prochain CCAS.
Projet « cœur de village »
En lien avec la création du nouveau groupe scolaire, la commune va récupérer les locaux de l’école. Une réflexion va être menée dans les prochains mois afin de réfléchir à l’évolution du « cœur de village ». Cette réflexion intègrera l’espace école, la mairie et la butte du château. Pour ce travail, la commune sera accompagnée par les architectes du CAUE.
Projets pour les journées du patrimoine
Les journées du patrimoine auront lieu cette année les 17 et 18 septembre. Deux manifestations devraient marquer cette 33ème édition :
- Exposition à l’église d’objets liturgiques (par l’association « la brise dans le clocher »)
- Concert de musique vocale
Environnement :
La prochaine opération « jardinières et apéro » se déroulera le 21 mai prochain et concernera le fleurissement du cœur de village. Les volontaires se retrouveront près de la salle Nel, de 9 h à 12 h.
Les bénévoles des « mains vertes d’Amance » se sont activés toute l’après-midi du 30 avril pour fleurir les pieds de murs de la commune grâce aux vivaces fournies par les Amancois. Les habitants sont invités à participer à ce fleurissement en prenant soin des plantes situées à proximité de leur domicile.
Les travaux au lavoir touchent à leur fin. Les gradins en pierres sèches sont terminés et l’enherbage est en cours. Le haut des gradins devrait être agrémenté de deux tables avec des bancs. Rendez-vous le 5 juin à 20h pour le premier concert dans ce nouvel espace de spectacle.
Le projet des sentiers de la Communauté de communes est également en cours de finalisation. Mi-juillet, tous les habitants recevront les dépliants des itinéraires. Une signalisation avec un renard marquera ces chemins dans toutes les communes du territoire. Il est à noter, en lien avec ces sentiers, la nécessité de réhabiliter une partie du chemin de la Poterne qui est endommagé sur une cinquantaine de mètres. Ces travaux de réhabilitation pourraient être en partie subventionnés par le département sous certaines conditions. Franck ALBERTI évoque également la nécessité de réhabiliter une partie du chemin de Nancy qui relie Amance à Laître et Dommartin. Des travaux de défrichage et de réappropriation du chemin permettraient de relier nos trois communes à travers champs.
Geneviève MORTIN fait part des subventions obtenues pour la restauration du monument aux morts. Outre la subvention obtenue auprès de M. le Sénateur Husson, une seconde subvention des Anciens Combattants permettra un financement de ce projet à hauteur de 70%.
La séance est levée à 22h45
