Excusés : Isabelle VIARDOT – pouvoir transmis à Jean-Denis CONSTANT pour le présent conseil municipal.
Yann DORIDANT – pouvoir transmis à Aline BIENAIME pour le présent conseil municipal.
Délibération concernant les travaux de coupe des bordures de route
Trois agriculteurs ont répondu à la demande de devis de la commune concernant l’entretien des talus en bordure de route.
L’entretien des talus est attribué à M. Hubert MOUGENOT pour l’année civile 2014.
Délibération concernant la modification d’une ligne budgétaire pour la formation des élus
La formation des élus est une dépense obligatoire pour les mairies. Une mutualisation des formations est envisagée avec deux autres communes afin d’en réduire les coûts.
Le conseil municipal vote, pour l’année 2014, une somme globale de 1500 € pour la formation des élus.
Délibération concernant le soutien de la mairie aux festivités du 21 juin
La date du 21 juin verra se dérouler la fête de la musique, la fête patronale et la venue des allemands dans le cadre du jumelage franco-allemand.
La municipalité soutiendra ce week-end festif par la prise en charge :
de l’installation d’un boitier électrique pour le manège forain,
de photocopies en vue d’informer les Amançois de ces festivités,
d’un apéritif qui sera servi le dimanche aux participants au repas.
Délibération concernant la commission communale des impôts directs (CCID)
Les représentants de la commune à cette commission sont appelés à se prononcer sur la valeur locative des propriétés bâties et non bâties.
Cette valeur locative sert de base au calcul des 4 taxes principales.
La proposition de liste pour Amance est constituée comme suit :
4 noms proposés pour des personnes résidant hors du village,
4 noms proposés pour des personnes propriétaires forestiers,
16 habitants d’Amance ou conseillers municipaux.
Sur la base de ces 24 noms, l’inspecteur des impôts désignera 2 titulaires et 2 suppléants parmi les résidants et propriétaires forestiers, ainsi que 4 titulaires et 4 suppléants parmi les 16 autres, pour siéger au sein de la CCID.
Location d’un nouveau logiciel de gestion
Le conseil municipal vote à l’unanimité la proposition de renouvellement du logiciel municipal de gestion et propose qu’une étude soit menée afin d’envisager les meilleures conditions pour le renouvellement du poste informatique de la secrétaire.
Information concernant la commission « information communication »
La commission « communication » a travaillé sur la création d’une identité visuelle pour la communication avec la population, la création d’un bulletin d’information papier qui intégrera un compte rendu sommaire des conseils municipaux et la stratégie numérique de la commune.
Le conseil municipal se déclare favorable à la proposition de charte graphique du nouveau bulletin municipal. La commission « communication » sera chargée de coordonner son alimentation et de veiller au respect de sa ligne éditoriale, le maire étant directeur de publication.
Information concernant la commission « environnement »
Aménagement du village :
Plusieurs points sont abordés afin de rendre l’accueil dans notre village plus convivial pour les marcheurs, les cyclistes ou les promeneurs :
La mise en place d’un point d’eau qui serait utilisable par les passants occasionnels.
L’installation de tables et bancs pour une pause des promeneurs.
Deux jours de stage « murs en pierres sèches » sont programmés les samedis 11 et 18 octobre, par l’association des amis du lavoir d’Amance au lavoir du Revers. Ils permettront de reconstruire le mur en partie écroulé.
Yann DORIDANT suggère que des haies soient réimplantées en haut de certains talus. Une réflexion doit être menée sur ce sujet.
Le fleurissement du village est en cours avec l’aide de quelques amançois.
Mise en sécurité au sein du village
La commission fait remarquer que l’entrée du village (Porte en Bas) est un passage nécessitant un travail de sécurisation tant pour les véhicules que pour les piétons. Elle a relevé quelques incohérences en matière de signalétique.
La commission va donc lancer un travail sur l’ensemble de la voirie en concertation avec les habitants qui pourront apporter leur témoignage et contribuer à ce travail.
Information concernant la commission « sport, culture, associations, scolaire »
Deux réflexions sont en cours sur le volet culturel :
Organisation d’un « covoiturage spectacle ».
Organisation de visites du territoire avec des étudiants lors de la période estivale.
Il est rappelé que les associations peuvent bénéficier de subventions de la communauté de communes à hauteur de 20 à 30% du projet (dans la limite de 1000 €) pour des projets intercommunaux.
La commission travaille actuellement :
-Au recensement des associations présentes sur le territoire de la commune.
-A une démarche pour faire connaître l’existence de la commission et ses possibilités de soutien.
-A une remise en état de la salle des associations pour être exploitée au mieux.
Enfin, concernant le volet scolaire, un changement de prestataire est en cours pour la cantine.
De plus, une réunion publique est prévue le 5 juin au Petit Mont concernant les propositions liées à la réforme des rythmes scolaires. Le dossier définitif sera voté le 10 juin.
Fonctionnement général de l’équipe municipale :
Le bureau (le maire et les adjoints) se réunit tous les quinze jours.
Quant au conseil municipal, il se réunit toutes les six semaines environ, en principe le mardi soir à 20h30 en séance publique.
Les amançois peuvent communiquer leurs questions à la mairie par courrier ou par mail :
mairie-amance@wanadoo.fr.
Prochaine séance du conseil municipal : mardi 8 juillet.
Ce compte rendu n’est pas une présentation exhaustive des débats municipaux et des décisions votées.Il s’agit d’un résumé du conseil municipal qui s’est tenu en public le 27 mai 2014.
L’ensemble du compte-rendu est affiché en mairie et est disponible en version électronique sur simple demande (mairie-amance@wanadoo.fr).
