Présents : Franck ALBERTI, Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Yann DORIDANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT,
Alain ROBILLOT ouvre la séance
Stéphane LAURENT est désigné secrétaire de séance
Délibérations
Remplacement de Philippe Viladecas au CCAS
Alain ROBILLOT annonce la démission de Philippe VILADECAS du Conseil Municipal par manque de temps. Il convient donc de répartir ses anciennes activités au sein du conseil et en particulier de le remplacer au sein du CCAS. Compte tenu des personnes déjà membres, il reste quatre élus en capacité de prendre cette place. Après un tour de table des possibilités, Geneviève MORTIN est candidate pour prendre la place de Philippe VILADECAS au CCAS
La candidature de Geneviève MORTIN est votée à l’unanimité
Voirie : décision concernant le projet de rond-point en bas de la rue du Faubourg St Jean.
La parcelle n°191 appartenant à Mme BOFFIN faisait l’objet d’une réserve afin de pouvoir installer, au bout de la rue du Faubourg Saint-Jean un rond-point. Le terrain devant être vendu, la question de l’opportunité de ce rond-point est posée aux élus. Ceux-ci considèrent qu’un rond-point à cet endroit n’est pas une priorité mais qu’à terme et dans le cadre du futur PLUI, la possibilité de mettre une réserve en bordure de route pour placer un trottoir serait une piste à envisager.
Aussi, il est proposé aux élus de voter pour un renoncement au projet de rond-point au croisement de la rue du Faubourg Saint-Jean et de la rue de la Fontaine.
Le conseil vote par 8 voix pour et 1 abstention le renoncement au projet de rond-point.
Rectification de la taxe « foncier non bâti ».
Afin de respecter les règles en vigueur, la Préfecture a demandé à la Commune de revoir le taux du foncier non-bâti et de repasser celui-ci à 34.22% contre 34.23% initialement voté
Le conseil fixe par 9 voix pour le taux du foncier non-bâti à 34,22%
Subventions aux associations.
Jean-Denis Constant présente le dossier concernant les demandes de subvention des associations. Il insiste sur la dynamique qui existe sur le village et revient sur la situation ambiguë des associations sollicitant des subventions à l’échelle de plusieurs communes.
Il précise en outre l’importance des apports en nature de la part de la commune (salles, personnel communal,…)
Pour cette année le budget reste constant et une nouvelle association a été créée avec pour objet de développer des activités sportives de plein air sur la commune. Comme cela avait été évoqué par le passé, cette nouvelle association se voit attribuer une aide au lancement à hauteur de 150 €.
Un échange permet également d’attirer l’attention des élus sur le fait que les subventions votées permettent de financer le fonctionnement des associations pour les activités développées actuellement mais pas pour développer de nouveaux projets. Un budget spécifique serait nécessaire pour initier un appel à projet complémentaire des actions actuelles. Florence ALLENNE fait remarquer qu’au regard des calendriers budgétaires et de la visibilité dont dispose la commune en matière d’aides de la part de l’Etat, il est compliqué d’anticiper un niveau de financement pour un tel appel à projet. Ce point sera remis à l’ordre du jour d’une prochaine réunion d’équipe.
Les propositions de la commission sont les suivantes : (entre parenthèses la subvention attribuée en 2016) :
- Foyer rural (900 €): 800 €
- ASGC (340 €) : 340 euros (convention 1€/habitant)
- Amis du Lavoir (200 €) : 200 €
- Brise dans le Clocher (150 €) : 150 €
- Bam Bam (/) : 150 €
- Comité de Jumelage (150 €) – 100 € + 40 € prestation réception
- EPAB (110 €) : 110 €
- AMAP (100 €) : 100 €
- AIRPAS (50 €) : 50 €
Aucune demande n’a été reçue de la part de l’association Les Frênes Ethiques
Le conseil vote par 8 voix pour et 1 abstention le vote des aides aux associations pour l’année 2017.
Choix des entreprises pour les travaux au Petit Mont
Alain ROBILLOT présente les devis reçus pour les travaux restant à réaliser dans le cadre de la PMR et de l’aménagement extérieur du Petit-Mont. Compte tenu des retours et des démarches complémentaires demandées par la préfecture et la DDT, il est proposé de reporter la délibération à une date ultérieure.
Le conseil vote à l’unanimité le report de décisions concernant les travaux du Petit-Mont
Autorisation au Maire de signer une convention de mise à disposition de terrain par la SAUR/CCSMGC.
Une partie de la parcelle 201 (château d’eau du Grand Mont) est partiellement utilisée par la SAUR. Alain ROBILLOT propose de récupérer une partie non utilisée de cette parcelle pour servir d’espace de stockage communal. Le coût pour la commune se limiterait à la mise en place de grillages et d’une barrière à l’entrée. Cette démarche nécessite de conventionner avec la SAUR et la Communauté de Commune pour la mise à disposition de ce terrain.
Aline BIENAIME s’inquiète des risques de pollution liés à la mise en place de fraisat pour l’aménagement de l’espace. Alain ROBILLOT précise que cette démarche est courante et que le matériau fournit par la DDT suite aux travaux route de Champenoux doit, a priori, être conforme à la règlementation.
Le conseil autorise le Maire à signer la convention de mise à disposition du terrain par 7 voix pour, 1 abstention et 1 contre.
Questions diverses
Point sur le projet « signalétique ».
Des panneaux signalétiques seront prochainement installés dans le village pour faciliter les déplacements des visiteurs :
- Du côté de l’abribus, Porte en Bas, figureront des indications vers la mairie et l’église, la SLPA, le lavoir, ainsi que vers le Petit Mont.
- Un panneau avec le plan du village sera installé près de la mairie.
- D’autres panneaux pédagogiques seront placés près de l’église et du cèdre, sur la butte du château, au lavoir et près de la croix à la mémoire du colonel Venot.
- Un panneau « chemin Alain Larcan » sera installé à l’entrée de cette voie.
- Enfin, un rappel de la limitation de la vitesse à 30 dans le village sera posé près du puits, Porte en Bas.
Informations sur les manifestations du mois de juin
Le foyer rural organise des apéritifs à 19 h
- vendredi 2 juin au square des terrasses Lamontjoie,
- vendredi 9 juin rue du Faubourg St Jean près des appartements communaux,
- vendredi 16 juin près de la Croix de mission.
Samedi 17 juin : fête de la musique dès 16h30,
Dimanche 18 juin, fête patronale et repas, l’apéritif est offert par la commune.
Dimanche 25 juin, messe suivie d’un apéritif sous le cèdre, offert par « une brise dans le clocher ». A ce moment, les volontaires souhaitant accueillir dans leur maison, pour un an, une des trois statuettes (St Vincent, St Nicolas ou la Vierge) pourront participer à un tirage au sort. Un repas « auberge espagnole » suivra, sous le cèdre. Puis à 16 h, Isabelle DIDION donnera un récital marial.
Samedi 1er juillet, « Une brise dans le clocher » organise à l’église une soirée musicale dans le cadre de « La nuit des églises », une manifestation à caractère national à laquelle Amance participe pour la première fois.
Le point sur les travaux au Petit Mont.
Les contraintes administratives retardent la réalisation des travaux extérieurs du Petit-Mont. Dès lors que ceux-ci seront finalisés, les élus se pencheront sur les modifications intérieures en vue de rendre le site plus accueillant et plus fonctionnel pour les différents utilisateurs.
Volet scolaire
Une première réunion de la commission scolaire de la communauté de Communes s’est tenue fin mai afin de commencer à travailler sur la question de la prise de compétence scolaire. Quel que soit le choix intercommunal, une décision devra être prise pour une mise en œuvre à compter du 1er janvier 2019.
Outre les différentes instances et les problématiques liées à cette prise de compétences, la participation des salariés, des enseignants et des parents d’élèves a été évoquée. Un temps dédié à l’échange et à la concertation sera mis en place fin 2017 afin de permettre à chacun de s’exprimer et de donner son point de vue. Concernant la construction scolaire, les marchés publics sont clos et les travaux devraient démarrer dans les prochaines semaines.
Les élus d’Amance souhaitent qu’un temps d’information concernant ce projet soit organisé dès lors que les choses sont plus claires pour tout le monde.
Nouvelle organisation pour le site et les bulletins
Avec le départ de Philippe Viladecas, le conseil doit revoir sa démarche de communication. Il importe donc de prendre en compte l’alimentation du site internet ainsi que la réalisation du bulletin. Différentes pistes sont envisagées soit au sein du Conseil soit sous forme d’une prestation externe. Une prochaine réunion d’équipe permettra d’explorer les différentes pistes.
Questions diverses
Plusieurs questions ont été posées concernant l’évolution du PLUI. Alain ROBILLOT précise que les zonages devraient être traités au cours de l’année à venir mais que la réponse définitive concernant le classement des parcelles ne viendra qu’à l’issue de l’ensemble de la démarche c’est-à-dire en 2019 ou 2020.
Date du prochain conseil : lundi 3 juillet
La séance est levée à 23h00
