Présents : Florence ALLENNE, Aline BIENAIME, Jean-Denis CONSTANT, Stéphane LAURENT, Geneviève MORTIN, Alain ROBILLOT, Isabelle VIARDOT. Yann DORIDANT donne pouvoir à Geneviève MORTIN

Secrétaire de séance : Stéphane LAURENT

DÉLIBÉRATIONS

Dématérialisation : adhésion à la société SPLX-Démat

La société SPLX-Démat, émanation du CD10 a passé une convention d’adhésion avec le CD54. Le logiciel permet de dématérialiser tous les documents (factures, titres, mandats….) ainsi que diverses opérations comme le recensement ou l’archivage. Ce logiciel est compatible avec notre logiciel Cosolus. La dématérialisation sera effective à compter du 1 janvier 2018. L’option de base intègre les Actes, le Contrôle de légalité, les marchés, les accusés de réception, l’archivage numérique. Les options concernent le parapheur électronique (pour lequel la Mairie dispose de droit pour encore 2 ans), la dématérialisation des flux financiers vers les services de l’Etat. Le coût total se répartit comme suit : adhésion : 150 € ; options : 35 € ; prise d’une action à 15,50€ à l’engagement.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette délibération

Indemnités de conseil au receveur

Le travail avec le receveur s’est fait cette année dans de bonnes conditions que ce soit en lien avec la secrétaire, l’adjointe aux nances ou le Maire. L’Indemnité de conseil maximale pour Amance s’élève à 260,68 €.

Le Conseil Municipal vote par 7 voix pour une indemnité de 260.68 €. Isabelle Viardot s’abstient .

Communauté de communes : adhésion à un groupement de commandes

Cette démarche vise à lancer une consultation en vue de désigner un prestataire pour diverses démarches qui seraient mutualisées à l’échelle de la Communauté de communes. Ce groupe de commande concernerait la maintenance des bornes incendie (qui relevait initialement des pompiers mais relève désormais d’entreprises privées), la maintenance des bâtiments communaux, le nettoyage des rues. Les élus sont partagés quant aux 3 propositions mais acceptent le principe de la consultation.
Cette délibération n’engage aucunement la commune quant aux prestations envisagées. Les choix définitifs de la commune se feront à l’issue de la consultation de la communauté de communes et sur la base des propositions qui seront faites.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité cette délibération pour les trois démarches.

Primes de fin d’année des personnels

Les primes de fin d’année se montent à 350 € pour Anna et 490 € pour Bruno.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité ces primes de fin d’année

Modification de poste consécutive à un avancement de grade

Anna accède au grade d’adjoint administratif territorial principal.

Le Conseil Municipal vote à l’unanimité l’avancement de grade d’Anna

Fin du conseil à 19 h 30