Présents : Yann Doridant, Isabelle Viardot, Alain Robillot, Genevieve Mortin, Florence Allenne
Absents : Stéphane Laurent (procuration à Florence Allenne),
Franck Alberti, Aline Bienaimé, Jean Denis Constant
Secrétaire : Florence Allenne
DÉLIBÉRATIONS
Validation du rapport 2017 du CLECT
La dotation de compensation pour Amance est la même que l’année 2016 soit 27262,87€.
Le conseil valide le rapport à l’unanimité des membres présents.
Modification des taux des garanties de la mutuelle MNT (mutuelle nationale territoriale) concernant le maintien du salaire des agents dans certaines circonstances.
Cette légère augmentation des cotisations entraine une dépense supplémentaire de 54,24€/an pour la part employeur, pour nos deux employés.
La modification est validée à l’unanimité des membres présents.
Viabilité hivernale : nouvelle convention avec la DITAM Val de Lorraine
Il est proposé au conseil de valider un nouveau contrat pour le déneigement. La convention actuelle avec la Ditam Nancy arrive à son terme. Ce service sera transféré au Val de Lorraine : livraison du sel et déneigement occasionnel quand leur disponibilité le permet.
A l’unanimité, le conseil autorise le maire à signer la nouvelle convention.
Dématérialisation : adhésion à la société SPLX-Démat –
Le logiciel proposé par cette société permet de dématérialiser tous les documents (factures, titres, mandats….) ainsi que diverses opérations comme le recensement par exemple, et l’archivage. Ce logiciel est compatible avec notre logiciel de compta Cosolus. Coût d’adhésion 280€ / an + action 15.50€. Le maire présente ce logiciel en précisant que certaines options ne sont pas claires. Afin de prendre davantage de renseignements sur les possibilités de ce logiciel, le maire propose de différer la délibération au prochain conseil.
Programme de l’ONF en forêt communale d’Amance
Le conseil est invité à examiner le programme de l’ONF qui prévoit une coupe d’amélioration dans deux parcelles (5 & 6). On prévoit des grumes et du bois de chauffage pour l’hiver 2018/2019. L’ONF propose aussi un groupage du bois de chauffage sur deux ans. Il n’y aura donc pas d’affouages pour l’hiver 2017/2018.
Le programme est voté à l’unanimité.
Décision modificatrice pour procéder au versement pour les victimes de l’ouragan IRMA.
Au conseil précédent, une subvention de 340 € a été votée via un don à la Fondation de France. Pour réaliser ce don, une modification comptable est nécessaire : transfert de 147€ de l’article « dépenses imprévues » vers l’article « secours et dots».
La décision modificatrice est adoptée à l’unanimité.
INFORMATIONS
Le maire présente une photo du site de construction de l’école du SIS illustrant l’avancée des travaux (première dalle).
- Cérémonie du 11 novembre à 11 h au monument aux morts.
L’équipe municipale s’organise : RDV à 10H45 pour la cérémonie. Venir au moins 30 minutes plus tôt pour donner un coup de main pour l’installation. L’institutrice de Laître sera présente avec des enfants; une exposition des travaux des élèves sera présentée salle Nel. Les enfants chanteront deux couplets de la Marseillaise, la lecture de la lettre du ministre sera assurée par Stéphane. L’achat d’une coupe de fleurs sera fait par Geneviève. Les amis du lavoir déposeront comme chaque année une coupe de fleurs à la stèle de la Bouzule et à la croix du colonel Venot.
2. Le point sur l’organisation du repas des anciens par le CCAS
La date prévue : le 25/11. Limite des inscriptions : 18/11. IL reste la décoration de table à prévoir. Une réunion de préparation se tiendra lundi 20/11. L’installation des tables est prévue le vendredi 24/11. Appel est fait aux bonnes volontés disponibles vendredi soir, ainsi que dimanche matin pour ranger.
3. Suivi des travaux sous l’église
Après les deux opérations de débroussaillage des samedis 23 septembre et 21 octobre, il reste des branchages coupés à dégager et quelques végétaux envahissants doivent encore être supprimés. Il faut pour cela réserver le broyeur auprès d’Eulmont et faire une opération de tractage des branches jusqu’au lavoir où sera installé le broyeur. Les bénévoles seront contactés.
4. Information sur un projet concernant l’éclairage public.
Nous participons avec 5 autres communes (Cerville qui coordonne le marché, Moncel sur Seille, Champenoux, Gellenoncourt, Réméréville) à un projet de remplacement des lampes actuelles pour des leds plus économes en énergie (-50 %). La communauté de communes apporte son aide ainsi que l’ALEC. Cette opération serait subventionnée dans le cadre du TEPCV (territoire à énergie positive pour la croissance verte). A Amance, nous avons 106 lampes à remplacer, dont 74 lanternes. Le coût serait d’environ 50k€. Ce projet est en cours, affaire à suivre !
5. Information sur un projet concernant l’isolation des locaux de la mairie (fenêtres et toit) en fonction de subventions disponibles via le TEPCV. L’étude est en cours.
6. Barakalivres
L’installation est prévue sur un petit socle en béton sur la petite place au croisement de la rue du Grand Mont et du Faubourg Saint Jean.
7. Défibrillateur : un devis a été proposé pour 1800€ HT.
8. Travaux divers
Dans les appartements communaux : électricité, chauffage … chiffrage en cours. Au Petit Mont : la poignée de porte anti panique à l’arrière a été remplacée. Cette porte de secours a été endommagée lors des intempéries cet été. Suite à des travaux chez un particulier, de la terre de remblai sera déposée au Petit Mont à l’arrière des bâtiments.
9. Rappel : REUNION D’EQUIPE LE 20/11
